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Configuration de l’expiration automatique des documents (échéance)

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Dernière mise à jour le 23 avr. 2025

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Nouveautés

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Administration

Présentation d’Admin Console
Gestion des utilisateurs
1. Ajout d’utilisateurs
2. Création d’utilisateurs axés sur les fonctions
  1. Comptes techniques - Pilotés par API
  2. Comptes de service - Pilotés manuellement
3. Recherche d’utilisateurs présentant des erreurs d’approvisionnement
4. Modification du nom/de l’adresse e-mail
5. Modification de l’appartenance d’un utilisateur à un groupe
6. Modification de l’appartenance d’un utilisateur à un groupe via l’interface de groupe
7. Promotion d’un utilisateur à un rôle d’administrateur
8. Types d’identités des utilisateurs et SSO
9. Changement d’identité d’utilisateur
10. Authentification des utilisateurs avec Microsoft Azure
11. Authentification des utilisateurs avec la fédération Google
12. Profils de produit
13. Expérience de connexion
Paramètres de compte/groupe
1. Présentation des paramètres
2. Paramètres généraux
  1. ID et niveau de compte
  2. Nouvelle expérience pour les destinataires
  3. Workflows de signature automatique
  4. Envoi en masse
  5. Formulaires web
  6. Workflows d’envoi personnalisés
  7. Workflows Power Automate
  8. Documents de bibliothèque
  9. Collecte des données de formulaire avec les accords
  10. Visibilité limitée de documents
  11. Ajout d’une copie PDF de l’accord signé en pièce jointe
  12. Insertion d’un lien dans l’e-mail
  13. Insertion d’une image dans l’e-mail
  14. Fichiers joints à un e-mail nommés
  15. Ajout de rapports d’audit aux documents en pièces jointes
  16. Fusion de plusieurs documents en un seul
  17. Téléchargement de documents individuels
  18. Chargement d’un document signé
  19. Délégation pour les utilisateurs de mon compte
  20. Autorisation de la délégation des destinataires externes
  21. Autorisation de signature
  22. Autorisation d’envoi
  23. Pouvoir d’ajouter des cachets électroniques
  24. Définition d’un fuseau horaire par défaut
  25. Définition d’un format de date par défaut
  26. Utilisateurs dans plusieurs groupes (UMG)
    1. Mise à niveau pour utiliser la fonctionnalité Utilisateurs dans plusieurs groupes
  27. Autorisations d’administrateur de groupe
  28. Remplacement du destinataire
  29. Rapport d’audit
    1. Présentation
    2. Autorisation des accès non authentifiés sur la page de vérification des transactions
    3. Inclusion des rappels
    4. Insertion des événements de consultation
    5. Inclusion du nombre de pages/pièces jointes de l’accord
  30. Pied de page de la transaction
  31. Dans les messages et les conseils sur les produits
  32. PDF accessibles
  33. Nouvelle expérience de création
  34. Client du secteur de la santé
3. Configuration du compte
  1. Ajout d’un logo
  2. Personnalisation du nom d’hôte/de l’URL de la société
  3. Ajout du nom de l’entreprise
  4. Redirection d’URL une fois l’accord complété
4. Préférences de signature
  1. Signatures correctement formatées
  2. Autorisation des destinataires à signer par
  3. Possibilité pour les signataires de modifier leur nom
  4. Autorisation des destinataires à utiliser leur signature enregistrée
  5. Personnalisation des conditions d’utilisation et de la règle concernant la divulgation des informations de l’utilisateur
  6. Navigation des destinataires dans les champs de formulaire
  7. Redémarrage du workflow de l’accord
  8. Refus de signer
  9. Autorisation des processus avec tampons
  10. Ajout de la fonction ou la société obligatoire pour les destinataires
  11. Autorisation des signataires à imprimer et à apposer une signature manuscrite
  12. Affichage des messages lors de la signature électronique
  13. Obligation pour les signataires d’utiliser un appareil mobile pour créer leur signature
  14. Adresse IP des signataires requise
  15. Exclusion du nom de la société et de la fonction des tampons de participation
  16. Application de la mise à l’échelle de signature à main levée adaptative
5. Signatures numériques
  1. Présentation
  2. Téléchargement et signature d’un document avec Acrobat
  3. Signatures en mode cloud
  4. Inclure les métadonnées pour les fournisseurs d’identité
  5. Fournisseurs de signature en mode cloud restreints
6. Cachets électroniques
7. Identité numérique
  1. Passerelle d’identités numériques
  2. Politique de vérification d’identité
8. Paramètres de rapport
  1. Nouvelle expérience de rapport
  2. Paramètres de rapport classiques
9. Paramètres de sécurité
  1. Paramètres d’authentification unique
  2. Paramètres de mémorisation
  3. Politique de mot de passe de connexion
  4. Sécurité du mot de passe de connexion
  5. Durée de la session web
  6. Type de chiffrement PDF
  7. API
  8. Accès aux informations sur les utilisateurs et les groupes
  9. Plages d’adresses IP autorisées
  10. Partage de compte
  11. Autorisations de partage de compte
  12. Commandes de partage d’accords
  13. Vérification de l’identité des signataires
  14. Mot de passe de signature des accords
  15. Sécurité du mot de passe du document
  16. Blocage des signataires par géolocalisation
  17. Authentification téléphonique
  18. Authentification basée sur les connaissances (KBA)
  19. Autorisation de l’extraction de pages
  20. Expiration du lien de document
  21. Chargement d’un certificat client pour les webhooks/rappels
  22. Horodatage
10. Paramètres d’envoi
  1. Affichage de la page Envoyer après la connexion
  2. Nom du destinataire requis lors de l’envoi
  3. Verrouillage des valeurs de nom pour les utilisateurs connus
  4. Rôles autorisés du destinataire
  5. Autorisation des témoins électroniques
  6. Groupes de destinataires
  7. En copie
  8. Accès du destinataire à l’accord
  9. Champs requis
  10. Ajout de documents en pièces jointes
  11. Aplatissement du champ
  12. Modification des accords
  13. Nom de l’accord
  14. Langues
  15. Messages privés
  16. Types de signature autorisés
  17. Rappels
  18. Protection par mot de passe des documents signés
  19. Envoi d’une notification d’accord par
  20. Options d’identification du signataire
    1. Présentation
    2. Mot de passe de signature
    3. Authentification fondée sur les connaissances
    4. Authentification téléphonique
    5. Authentification par WhatsApp
    6. Mot de passe à usage unique par e-mail
    7. Authentification Acrobat Sign
    8. Signature numérique dans le cloud
    9. Pièce d’identité officielle
    10. Rapports d’identité des signataires
  21. Protection du contenu
  22. Activation des transactions Notarize
  23. Expiration du document
  24. Aperçu, positionnement des signatures et ajout de champs
  25. Ordre de signature
  26. Liquid Mode
  27. Commandes de workflow personnalisé
  28. Options de chargement pour la page de signature électronique
  29. Redirection de l’URL de confirmation post-signature
11. Modèles de message
12. Paramètres bio-pharma
  1. Présentation
  2. Fonction Appliquer l’authentification de l’identité
  3. Motifs de la signature
13. Intégration des workflows
14. Paramètres d’authentification notariale
15. Intégration des paiements
16. Messages pour les signataires
17. Paramètres SAML
  1. Configuration SAML
  2. Installation des services Microsoft Active Directory Federation Services
  3. Installation d’Okta
  4. Installation de OneLogin
  5. Installation d’Oracle Identity Federation
18. Gouvernance des données
19. Paramètres d’horodatage
20. Archive externe
21. Langues du compte
22. Paramètres de messagerie
  1. Images d’en-tête et de pied de page d’e-mail
  2. Autorisation de pieds de page dans l’e-mail d’un utilisateur individuel
  3. Personnalisation de l’e-mail « Signature requise »
  4. Personnalisation des champs « À » et « Cc »
  5. Activation des notifications sans lien
  6. Personnalisation des modèles de courrier électronique
23. Migration d’echosign.com vers adobesign.com
24. Configuration des options pour les destinataires
Conseils relatifs aux exigences réglementaires
1. Accessibilité
2. HIPAA
3. RGPD
4. 21 CFR Part 11 et EudraLex Annexe 11
5. Clients du secteur de la santé
6. Prise en charge du service fiscal Income Verification Express Service (IVES)
7. Accords « placés dans le coffre »
8. Considérations relatives à l’Union européenne et au Royaume-Uni
Téléchargement d’accords en masse
Dépôt de votre domaine
Liens Signaler un abus
Exigences et limites système
1. Configuration requise
2. Limites des transactions

Envoi, signature et gestion des accords

Options du destinataire
1. Annulation d’un rappel par e-mail
2. Options de la page de signature électronique
Envoyer les accords
1. Page Envoyer (Composition)
  1. Présentation des points de repère et des fonctionnalités
  2. Sélecteur de groupe
  3. Ajout de fichiers et de modèles
  4. Nom de l’accord
  5. Message global
  6. Échéance
  7. Rappels
  8. Protection du PDF par mot de passe
  9. Type de signature
  10. Localisation du destinataire
  11. Ordre/flux de signature des destinataires
  12. Rôles du destinataire
  13. Authentification du destinataire
  14. Message privé pour le destinataire
  15. Accès du destinataire à l’accord
  16. Parties en copie
  17. Contrôle d’identité
2. Envoi d’un accord uniquement à vous-même
3. Envoi d’un accord à d’autres utilisateurs
4. Signatures manuscrites
5. Ordre de signature des destinataires
6. Envoi en masse
Création de champs dans des documents
1. Environnement de création intégré à l’application
2. Création de formulaires avec des balises de texte
3. Création de formulaires avec Acrobat (AcroForms)
  1. Création d’un formulaire AcroForm
  2. Création de fichiers PDF accessibles
4. Champs
  1. Types de champ
    1. Types de champs communs
    2. Champs Signature électronique
    3. Champ Paraphe
    4. Champ Nom du destinataire
    5. Champ E-mail du destinataire
    6. Champ Date de signature
    7. Champ Texte
    8. Champ Date
    9. Champ Nombre
    10. Case à cocher
    11. Bouton radio
    12. Menu déroulant
    13. Superposition de lien
    14. Champ Paiement
    15. Pièce jointe
    16. Tampon de participation
    17. Numéro de transaction
    18. Image
    19. Société
    20. Fonction
    21. Tampon
  2. Apparence du contenu d’un champ
  3. Validations des champs
  4. Valeurs des champs masqués
  5. Définition des conditions d’affichage/de masquage
  6. Champs calculés
5. FAQ sur la création
Signature d’accords
Gérer les accords
Rapport d’audit
Rapports et exportations de données
1. Présentation
2. Octroi aux utilisateurs d’un accès aux rapports
3. Graphiques de rapports
4. Exportations de données
5. Attribution d’un nouveau nom à un graphique/une exportation
6. Duplication d’un rapport/d’une exportation
7. Planification d’un rapport/d’une exportation
8. Suppression d’un rapport/d’une exportation
9. Vérification de l’utilisation des transactions

Fonctionnalités et workflows d’accord avancés

Formulaires web
Modèles réutilisables (modèles de bibliothèque)
Transfert de la propriété des formulaires web et des modèles de bibliothèque
Workflows Power Automate
1. Présentation de l’intégration Power Automate et des droits inclus
2. Activation de l’intégration Power Automate
3. Actions contextuelles sur la page Gérer
4. Suivi de l’utilisation de Power Automate
5. Création d’un flux (exemples)
6. Déclencheurs utilisés pour les flux
7. Importation de flux depuis l’extérieur d’Acrobat Sign
8. Gestion des flux
9. Modification des flux
10. Partage des flux
11. Désactivation ou activation des flux
12. Suppression des flux
13. Modèles utiles
  1. Administrateur uniquement
  2. Archivage des accords
    1. Enregistrement des documents terminés dans SharePoint
    2. Enregistrement des documents terminés dans OneDrive Entreprise
    3. Enregistrement de vos documents terminés dans Google Drive
    4. Enregistrement de vos documents terminés dans Dropbox
    5. Enregistrement des documents terminés dans Box
  3. Archivage des accords de formulaire web
    1. Enregistrement des documents de formulaire web terminés dans une bibliothèque SharePoint
    2. Enregistrement des documents de formulaire web terminés dans OneDrive Entreprise
    3. Enregistrement des documents terminés dans Google Drive
    4. Enregistrement des documents de formulaire web terminés dans Box
  4. Extraction des données d’accord
    1. Extraction des données des champs de formulaire de votre document signé et mise à jour de la feuille Excel
  5. Notifications d’accord
    1. Envoi de notifications personnalisées par e-mail avec le contenu de votre accord et l’accord signé
    2. Obtention des notifications Adobe Acrobat Sign dans un canal Teams
    3. Obtention des notifications Adobe Acrobat Sign dans Slack
    4. Obtention des notifications Adobe Acrobat Sign dans Webex
  6. Génération d’un accord
    1. Génération d’un document à partir d’un formulaire Power Apps et d’un modèle Word et envoi pour signature
    2. Génération d’un accord à partir d’un modèle Word dans OneDrive et obtention d’une signature
    3. Génération d’un accord pour la ligne Excel sélectionnée, envoi pour révision et signature
Workflows d’envoi personnalisés
Partage d’utilisateurs et d’accords
1. Partage d’un utilisateur
2. Partage d’accords

Intégration à d’autres produits

Développeur Acrobat Sign

Assistance et dépannage

Autorisez les expéditeurs à spécifier une date d’expiration pour annuler automatiquement un accord après une heure définie

La fonctionnalité Date d’expiration d’Acrobat Sign permet aux expéditeurs de définir un délai pour que les destinataires finalisent leurs signatures avant l’annulation automatique de l’accord. Elle permet de contrôler les échéances de signature, particulièrement pour les accords urgents, notamment les contrats saisonniers ou les offres spéciales. Elle simplifie par ailleurs la gestion des accords en supprimant de la liste En cours les accords obsolètes ou ayant peu de chances d’être terminés, ce qui facilite le suivi des accords actifs.

Les expéditeurs peuvent définir des dates d’expiration maximales de 180 jours à partir de l’envoi d’un accord. Par défaut, les accords sont planifiés pour expirer à 23h59, heure du serveur local, mais les expéditeurs peuvent modifier ce paramètre. Pour optimiser les performances du système, les accords expirent toujours pendant les heures creuses, en fonction du groupe de serveurs attribué. Si une expiration a été définie pendant les heures de pointe, le système ajoute automatiquement 12 heures pour garantir que l’expiration se produit pendant les heures creuses.

Remarque :

Si aucune date d’expiration n’est définie manuellement, les accords expirent automatiquement après 365 jours avec le statut En cours, ce qui garantit que les accords de longue date ne restent pas indéfiniment ouverts.
Tous les délais d’expiration sont définis en fonction du fuseau horaire du groupe de serveurs (consultez la section FAQ en bas de page).

Configuration

Disponibilité

Acrobat Standard et Acrobat Pro : non pris en charge
Acrobat Sign Solutions : pris en charge ; non disponible par défaut
Acrobat Sign pour l’administration : pris en charge ; désactivé par défaut

Portée de la configuration

Les administrateurs peuvent activer cette fonctionnalité au niveau du compte et du groupe.

Pour utiliser cette fonctionnalité, accédez au menu de configuration de l’administrateur, puis choisissez Paramètres d’envoi > Expiration du document.

Commandes de la section Expiration du document dans le menu Paramètres d’envoi

Les options disponibles dans la section Expiration du document peuvent varier selon que vous configurez un compte Acrobat Sign Solutions commercial ou un compte Acrobat Sign pour l’administration.

Veuillez sélectionner le niveau de service que vous utilisez parmi les options ci-dessous pour consulter les options de configuration dans leurs environnements respectifs :

Lorsque vous activez le paramètre Expiration du document, l’option Autoriser les expéditeurs à définir ou modifier les paramètres d’expiration par document ou Limiter le nombre de jours pendant lesquels les signataires devront signer le document à doit également être sélectionnée.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Activer l’expiration du document » mise en évidence

La valeur Échéance devient disponible dans la section Paramètres de l’accord.

Si ce paramètre est désactivé, l’option Échéance est verrouillée et il est impossible de la modifier.

Section Paramètres de l’accord de la page Composer avec le champ « date d’achèvement » verrouillé mis en évidence

Lorsque cette option est activée, les expéditeurs peuvent définir la date d’expiration de leur choix dans les 180 jours suivant la création de l’accord.

Dans les nouveaux accords, la date d’expiration est automatiquement définie sur 180 jours à partir de la date d’envoi (à moins qu’un nombre limité de jours ne soit spécifié).

L’expéditeur peut choisir une autre date d’expiration dans les 180 jours.

Lorsque cette option est activée, il est possible de modifier la date d’échéance des accords En cours sur la page Gérer.

La date d’expiration dans les métadonnées de l’accord est accompagnée d’une icône de crayon permettant d’ouvrir l’interface pour ajouter ou modifier l’échéance.

Deux exemples sur la page Gérer : l’un mettant en évidence l’emplacement de l’icône Modifier et l’autre indiquant qu’aucune icône n’est présente

Lorsque cette option est activée, les nouveaux accords adoptent automatiquement l’échéance définie dans le champ de saisie, en nombre de jours.

Si l’option permettant à l’expéditeur de définir ou de modifier la date d’expiration n’est pas activée, le sélecteur de date situé en regard du champ de date d’expiration est verrouillé et seul le délai d’expiration par défaut est imposé.

Section Paramètres de l’accord de la page Composer mettant en évidence l’échéance avec le sélecteur de date verrouillé

Lorsque cette option est activée, la date d’expiration du document ne s’applique pas aux destinataires internes, c’est-à-dire aux utilisateurs au sein du même compte Acrobat Sign que celui de l’expéditeur.

Les destinataires externes doivent donc effectuer leurs actions dans le délai d’expiration défini, conformément aux détails de l’accord et aux notifications envoyées par e-mail. Dans le même temps, les contre-signataires internes ne sont pas contraints par la date d’expiration, ce qui leur laisse le temps de terminer leurs actions avant l’expiration de l’accord.

Lorsque cette option est activée, les informations concernant l’échéance sont incluses dans toutes les communications par e-mail envoyées au destinataire.

Les exemples ci-dessous illustrent la demande de signature et un e-mail de rappel avec les informations d’échéance visibles.

Lorsque cette option est désactivée, les informations d’expiration ne sont pas incluses dans le modèle d’e-mail.

Exemples d’e-mails envoyés au destinataire avec les informations d’échéance mises en évidence

L’option Échéance est disponible dans les nouveaux accords. La disponibilité de cette option varie selon que l’expéditeur utilise l’échéance par défaut ou est autorisé à modifier la date d’échéance.

Si l’option Expiration du document n’est pas activée, l’option Échéance n’apparaît pas sur la page.

Page de composition classique avec l’option Échéance mise en surbrillance

Lorsque cette option est activée, les expéditeurs peuvent définir la date d’expiration de leur choix dans les 180 jours suivant la création de l’accord.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Autoriser l’expéditeur à définir ou modifier la date » mise en surbrillance

Dans les nouveaux accords, l’option Échéance est disponible, mais aucune valeur n’est définie. L’expéditeur peut indiquer un nombre de jours avant l’expiration de l’accord. Dans le cas contraire, aucune expiration n’est définie.

Lorsque cette option est activée, il est possible de modifier la date d’échéance des accords En cours sur la page Gérer.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Autoriser la modification de la date » mise en surbrillance

La date d’expiration dans les métadonnées de l’accord est accompagnée d’une icône de crayon permettant d’ouvrir l’interface pour ajouter ou modifier l’échéance.

Lorsque cette option est activée, les nouveaux accords adoptent automatiquement l’échéance définie dans le champ de saisie, en nombre de jours.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Limiter le nombre de jours pendant lesquels les signataires devront signer le document à » mise en surbrillance

Si l’option permettant à l’expéditeur de définir ou de modifier la date d’expiration n’est pas activée, l’option Échéance sera cochée, mais verrouillée. Dans ce cas, seule la fenêtre d’expiration par défaut est imposée.

Page de composition classique mettant en évidence l’échéance avec le sélecteur de date verrouillé.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Inclure les destinataire internes » mise en surbrillance

Lorsque cette option est activée, les informations concernant l’échéance sont incluses dans toutes les communications par e-mail envoyées au destinataire.

Commandes de la section Expiration du document sur la page Paramètres d’envoi avec l’option « Inclure les informations dans les e-mails » mise en surbrillance

Les exemples ci-dessous illustrent la demande de signature et un e-mail de rappel avec les informations d’échéance visibles.

Lorsque cette option est désactivée, les informations d’expiration ne sont pas incluses dans le modèle d’e-mail.

Délai d’expiration

L’expiration d’un document a toujours lieu pendant les heures creuses, en fonction du serveur ayant envoyé l’accord. Les heures creuses sont comprises entre 19h et 7h selon le fuseau horaire local du serveur.

Par défaut, les accords envoyés via le processus Demander des signatures moderne expirent à 23h59, même si les expéditeurs peuvent être autorisés à personnaliser les dates et heures d’expiration. Néanmoins, les accords envoyés via l’API, les intégrations ou les anciennes interfaces n’expirent pas par défaut à 23h59, mais selon la date et l’heure auxquelles ils ont été initialement envoyés.

Si un accord a été configuré de façon à expirer pendant les heures de pointe, il est mis en file d’attente et l’expiration est automatiquement retardée de 12 heures afin que l’événement d’expiration soit traité pendant les heures creuses.

Statuts et modification pendant la mise en file d’attente pour expiration

Même si un accord est mis en file d’attente pour expiration, son statut reste En cours sur la page Gérer et les réponses d’API.
Les destinataires ne peuvent pas signer un accord mis en file d’attente et reçoivent un message d’erreur indiquant qu’il est impossible de signer l’accord.
Au cours de la période de mise en file d’attente de 12 heures, l’expéditeur peut modifier la date d’expiration sur la page Gérer afin de prolonger l’échéance et d’accorder aux destinataires un délai supplémentaire pour signer le document.

Bonnes pratiques

En règle générale, il est recommandé de définir au moins une date d’expiration par défaut, afin de faciliter l’organisation des accords et d’assurer leur conformité aux stratégies actuelles. L’expiration d’accords ayant peu de chances d’être terminés augmente l’efficacité tout en réduisant l’encombrement dans le filtre En cours sur la page Gérer, ce qui facilite le suivi et la gestion des accords actifs.

Si vous activez les dates d’expiration, pensez à :

Activer l’option Inclure les informations sur l’expiration dans les e-mails envoyés aux signataires : communiquez une échéance aux destinataires pour les encourager à terminer leurs accords dans les temps et leur rappeler d’agir rapidement pour éviter qu’ils n’expirent.
Désactiver l’option Inclure les signataires à l’interne lors de l’application d’échéances d’expiration du document : les échéances concernent généralement les destinataires externes plutôt que les utilisateurs internes. La désactivation de cette option empêche les accords d’expirer simplement parce que les contre-signataires internes n’ont pas terminé leurs actions à temps.
Activer l’option Autoriser la modification des paramètres d’expiration après l’envoi du document : les autorisations de modifications dépendent généralement des exigences de conformité. Si votre processus n’impose aucune contrainte de temps stricte, activez cette option pour donner aux expéditeurs la possibilité d’enregistrer un accord qui est sur le point d’expirer.

Ce qu’il faut savoir et foire aux questions :

Les heures creuses sont comprises entre 19h et 7h, selon le fuseau horaire le plus central correspondant au groupe de partitions à partir duquel l’accord a été envoyé. Les fuseaux horaires utilisés pour chaque groupe de partitions sont :

Groupe de partitions	Fuseau horaire pour les heures de pointe (de 7h à 19h)
NA1, NA2, NA3, NA4	Amérique/Chicago
EU1, EU2	Europe/Berlin
AU1	Australie/Sydney
JP1	Asie/Tokyo
IN1	Asie/Kolkata
SG1	Asie/Singapour

Remarque :

certains groupes de partitions incluent plusieurs partitions qui s’étendent sur différents fuseaux horaires. Toutes les partitions du groupe appliquent le même délai d’expiration (heures creuses).
Par exemple, les groupes NA1, NA2, NA3 ou NA4 observent tous les mêmes heures creuses en fonction de l’heure centrale (GMT -6).

L’accord expire comme prévu, généralement quelques minutes après la date d’expiration définie.

Cette expression désigne la partition dans laquelle l’accord a été envoyé, en fonction de l’environnement de l’expéditeur. (Découvrez dans quelle partition vous vous trouvez >)

Le signataire ne peut pas signer le document après la date d’expiration, même si l’accord n’est pas encore passé au statut EXPIRÉ. Un message d’erreur s’affiche :

Si un accord a été mis en file d’attente pour expiration, mais qu’il n’a pas encore été traité, l’expéditeur peut modifier la date d’expiration. Cela permet au destinataire de disposer d’un délai supplémentaire pour signer l’accord avant son expiration.

Jusqu’à ce que le système traite l’expiration (dans un délai de 12 heures), l’accord reste à l’état EN COURS. Il passe à l’état EXPIRÉ une fois l’événement d’expiration traité.

Oui, vous pouvez modifier la date d’expiration à tout moment jusqu’au traitement de l’expiration. Aucune restriction n’est imposée quant à la modification du délai d’expiration avant que l’accord ne passe au statut EXPIRÉ.

Oui, mais le délai peut varier de quelques minutes en fonction de la charge du système.

Lors de la définition de la date/heure d’expiration sur la page Demander des signatures, celle-ci est par défaut définie sur 23h59, afin que l’expiration survienne pendant les heures creuses et soit traitée à ce moment-là ou peu après. Vous pouvez personnaliser cette option dans la section Paramètres de l’accord.

Section « Paramètres de l’accord » de la page Demander une signature avec le paramètre Échéance mis en évidence

L’accord reste à l’état En cours jusqu’à ce que l’expiration soit traitée, généralement 12 heures plus tard.

La gouvernance des données ne démarre que lorsque l’accord passe à un état terminal (par exemple, EXPIRÉ). Une expiration reportée retarde également le début de la période de rétention.

L’événement d’expiration est consigné une fois l’expiration traitée ; cet événement peut être reporté de 12 heures maximum si l’expiration est prévue pendant les heures de pointe.

Cette mise à jour optimise les performances du système pour répondre à la demande croissante.

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